Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHANSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.E.F domicilié(e) 10, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2170789) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2170789) - France.
La marque CHANSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.P.E.F., société anonyme - 10, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2170789) - France
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2170789) - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2170789 - Publication au BOPI 2000-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 6 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180682 - Publication au BOPI 1995-01-06
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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